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La plupart des Canadiens profitent de l’abri fiscal que procurent le régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou les avantages exonérés d’impôt du compte d’épargne libre d’impôt (CELI). Toutefois, à l’extérieur des comptes enregistrés, l’efficience fiscale est primordiale pour la constitution du patrimoine.

L’efficience fiscale est un elément clé de l’optimisation des rendements de placement après impôt.

Les dividendes et gains en capital bénéficient d’un traitement fiscal préférentiel par rapport au revenu d’intérêts. L’établissement d’un portefeuille bien diversifié qui tient compte de l’efficience fiscale est l’une des meilleures façons de constituer un patrimoine et d’accélérer la croissance au fil du temps.

Les revenus de vos placements peuvent prendre diverses formes, les plus communes étant les intérêts, les dividendes et les gains en capital

Ces types de revenus sont imposés de façon différente par l’Agence du revenu du Canada. Par exemple:

  • À l’instar des salaires, le revenu d’intérêt habituellement tiré des placements comme les certificats de placement garanti (CPG) ou les comptes d’épargne est imposé au taux marginal d’imposition le plus élevé pour un particulier.
  • Les dividendes versés au titre des actions émises par des sociétés canadiennes admissibles bénéficient d’un traitement fiscal plus favorable, car ce type de revenu donne droit au crédit d’impôt fédéral pour dividendes.
  • Vous réalisez des gains en capital lorsque vous vendez votre placement à un prix plus élevé que votre valeur comptable (aussi appelé prix de base rajusté ou PBR). Votre valeur comptable est égale à la somme de vos cotisations effectuées dans un fonds commun de placement, plus les distributions réinvesties du fonds, moins les retraits. La valeur comptable permet d’établir si l’investisseur est en position de gain ou de perte en capital aux fins de l’impôt. Tout comme le revenu en dividendes, les gains en capital bénéficient d’un traitement fiscal favorable, puisque seulement la moitié de ces gains est assujettie à l’impôt.
  • Les dividendes et gains en capital proviennent habituellement des placements en actions.

L’important, c’est ce que vous conservez après impôt

Liquidités après impôt sur un revenu de placement de 1 000 $

À titre indicatif seulement. Dans l’hypothèse d’un taux marginal d’imposition de 26 %. Veuillez noter que les taux sont établis en fonction de la situation propre à chaque personne et de la province dans laquelle elle réside. Les taux d’imposition peuvent changer. * Tient seulement compte du crédit d’impôt fédéral pour dividendes. † Représente les dividendes admissibles de sociétés canadiennes. Nota : Tous les chiffres ont été arrondis au nombre entier le plus proche.

Le rendement après impôt correspond au rendement du placement moins l’impôt. Autrement dit, si le taux de rendement annuel d’un placement est de 8 % et que le taux marginal d’imposition de l’investisseur est de 26 %, le taux de rendement après impôt du placement est de 5,9 %.

L’efficience fiscale d’un portefeuille de placements n’est pas une stratégie s’adressant uniquement aux personnes qui ont un besoin immédiat de liquidités. Si votre plan d’investissement prévoit des objectifs à long terme comme une retraite confortable, la réduction de l’impôt que vous payez au titre de vos placements peut avoir une incidence majeure sur votre portefeuille à long terme. C’est la raison pour laquelle il est essentiel de bâtir un portefeuille bien diversifié qui contient la combinaison de liquidités, de titres à revenu fixe et d’actions concordant avec vos objectifs de placement pour faciliter la constitution d’un patrimoine et l’accélération de la croissance au fil du temps.

Les types de placements que vous détenez et leur détention dans des régimes enregistrés (REER et CELI) ou non peuvent influer sur l’efficience fiscale de l’ensemble de votre portefeuille et, en fin de compte, sur vos chances d’atteindre vos objectifs financiers.

Comparaison de trois portefeuilles fictifs du point de vue de l'efficience fiscale
tax efficient portfolio fr

Le tableau suivant décrit brièvement quelques types de distributions que les investisseurs peuvent recevoir des fonds communs de placement et les modalités d’imposition de chacun.

Quels sont les différents types de distributions ?

Voici différents types de distributions de fonds communs de placement et leur régime d’imposition.

Type de distribution Description Traitement fiscal
Intérêts  Revenu tiré de titres tels que les bons du Trésor, les CPG et les obligations Imposables en totalité au même taux d’imposition marginal que le revenu ordinaire
Dividendes de sociétés canadiennes Sommes touchées lorsque les fonds investissent dans des actions de sociétés ouvertes canadiennes qui versent des dividendes Traitement fiscal préférentiel pour les particuliers grâce au crédit d’impôt pour dividendes admissibles ou non admissibles
Gains en capital Gains enregistrés lorsqu’un placement du fonds est vendu à un prix supérieur au prix de base rajusté (PBR) de l’investissement Traitement fiscal préférentiel ; seulement la moitié des gains en capital est imposable 
Revenu étranger non tiré d’une entreprise Dividendes, intérêts ou autres types de distributions reçus par le fonds pour des placements étrangers Imposables en totalité au même taux d’imposition marginal que le revenu ordinaire
Remboursement de capital Le remboursement de capital correspond aux distributions excédant les gains d’un fonds (revenu, dividendes et gains en capital). À des fins fiscales, il représente pour les investisseurs la remise d’une partie du capital investi Non imposable pendant l’année de la distribution, mais réduit le PBR du fonds, ce qui peut donner lieu à un gain en capital accru ou à une perte en capital réduite lors de la vente du placement

Vous pouvez rester sur la bonne voie pour réaliser vos objectifs à long terme en élaborant un portefeuille de placements fiscalement avantageux avec votre conseiller.

Déclarations

Dernière révision : 24e juillet 2023


Ces renseignements ont été préparés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) aux fins d’information uniquement. Ils n’ont pas pour objectif de fournir des conseils juridiques, comptables, fiscaux, financiers, liés aux placements ou autres, et ne doivent pas servir de fondement à de tels conseils. RBC GMA prend des mesures raisonnables pour fournir de l’information à jour, exacte et fiable, et croit qu’elle l’est lorsqu’elle est communiquée. RBC GMA se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de corriger ou de modifier les renseignements, ou de cesser de les publier. Les informations obtenues de tiers sont jugéees fiables, mais aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, n’est faite ou donnée par RBC GMA, ses sociétés affiliées ou toute autre personne quant à son exactitude, à son intégralité ou à son bien-fondé. RBC GMA et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de tout dommage, perte, erreur ou omission. Les fonds RBC et les fonds PH&N sont offerts par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. et distribués par des courtiers autorisés.