Dans cette section, vous pouvez savoir comment les droits de vote ont été exercés au nom des fonds RBC et des fonds Philips Hager & North (PH&N) qui détiennent des titres avec droit de vote. La fonction de recherche sur les votes par procuration vous permet de consulter le registre des votes par procuration d'un fonds en particulier.

Recherche sur les votes par procuration

Comment utiliser la fonction de recherche sur les votes par procuration

Utilisez Rechercher un fonds pour sélectionner l'un des fonds RBC ou PH&N. Cliquez sur Chercher pour faire apparaître la liste des sociétés présentes dans le fonds sélectionné et les assemblées au cours desquelles le fonds a exercé ses droits de vote. Cliquez sur le nom d'une société pour voir les sujets sur lesquels les actionnaires se sont prononcés lors de l'assemblée et quel a été le vote du fonds en question. À l'aide de Rechercher l'entreprise, vous pouvez rechercher une société en particulier en utilisant la liste alphabétique, le nom de la société ou son symbole boursier. Le symbole boursier est le symbole sous lequel le titre de la société est inscrit sur un marché boursier.

Pour les assemblées tenues pendant une période spécifique, utilisez Rechercher la date de réunion afin de voir les registres des votes par procuration de tous les fonds qui détiennent des titres avec droit de vote. La période complète couverte par le registre des votes par procuration s'étend du 1^er janvier 2008 au 31 décembre 2011 pour les fonds RBC et de 1 janvier 2011 au 31 décembre 2011 pour les fonds PH&N.

Fonds de fonds

Certains fonds RBC, soit les portefeuilles sélect RBC, les portefeuilles choix sélect RBC, la Solution de versement gérée RBC, la Solution de versement gérée RBC – Évoluée et les fonds d'éducation Objectif RBC, détiennent des parts d'autres fonds communs de placement (« fonds sous-jacents »).

Contrairement aux sociétés, les fonds communs de placement n'ont pas d'assemblée générale des actionnaires. Ils peuvent cependant tenir des assemblées de détenteurs de parts, pendant lesquelles ces derniers peuvent exercer leurs droits de vote.

Si l'un des fonds RBC ou PH&N détient des parts d'un fonds sous-jacent géré par un tiers et peut voter à une assemblée des détenteurs de parts, RBC Gestion mondiale d'actifs exercera les droits de vote dans l'intérêt fondamental du fonds. La façon dont les droits de vote ont été exercés sera publiée sur cette page. Si le fonds sous-jacent est géré par RBC Gestion mondiale d'actifs ou une société affiliée, les droits de vote seront transmis aux détenteurs de parts.